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Le Tribunal révolutionnaire genevois ne tarda pas à prendre des sanctions telles que peines de mort et de bannissement. La détention dans le domicile (ou la prison domestique, généralement pour trois ou six mois) constitua également une sanction, mais combien plus modérée, dont les conditions sont précisées par cette affiche du 30 juillet 1794.
[Aujourd’hui, ce que prévois la LOI genevoise sur les arrêts domiciliaires.]
Source du document, Des Siècles d’Histoires à Genève, de Georges DETERSANNES, Spicilège Extime.
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